Philippe Tourtelier

De: Tourtelier (Philippe, Jean, Paul)
ancien député d'Ille-et-Vilaine, ancien maire de La Chapelle-des-Fougeretz ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000026630695(source JORF)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Tourtelier (Philippe)
député d'Ille-et-Vilaine
Objet:
auditeur de la 62e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2009-2010)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000022387571(source JORF)
conférés
24 Juin 201024/06/2010
De: Philippe Tourtelier
député
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies
JORFTEXT000000827947(source JORF)
nomination
25 Septembre 200725/09/2007
De: Philippe Tourtelier
député d'Ille-et-Vilaine
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer
IV. -
membres de l'Assemblée nationale et du Sénat
Suppléant
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer
suppleant
JORFTEXT000000778315(source JORF)
nomination
13 Mars 200313/03/2003